La télétransmission : tout ce que doit savoir l’infirmier libéral

La télétransmission permet à l’IDEL une facturation simplifiée et un paiement plus rapide. Les nombreux avantages de ce procédé simplifient également le travail de l'assurance maladie qui propose des aides financières pour inciter à généraliser son emploi. Description de ce système.

Le matériel de télétransmission

Il s’agit d’un appareil permettant de lire les cartes vitales de vos patients et de signer les feuilles de soins électroniques. Si vous être infirmier remplaçant, vous pourrez utiliser les feuilles de soins de l’IDEL que vous remplacez. Dans ce cas, il ne vous sera pas nécessaire d’acheter ce matériel. Sinon, vous devrez vous équiper d’un logiciel et d'un lecteur de carte vitale. En matière de logiciels, le marché est actuellement extrêmement pourvu.

Accéder à la page présentant les logiciels de télétransmission pour les infirmiers libéraux.

Avantages

Grâce à la télétransmission, vous serez à même de proposer le tiers payant, d'être payé plus rapidement et (surtout) de limiter la paperasse dans votre bureau. Cette simplification satisfera également vos patients qui auront également moins de démarches à effectuer.

Il s'agit également d'une démarche économique pour l'assurance maladie, la feuille de soin électronique coûtant 6,5 fois moins cher que la feuille de soin papier (0,27 € contre 1,74 €). En retour, celle-ci propose deux types d'aide :

• une première de 100€ pour la maintenance de l'équipement de télétransmission et qui est accessible à condition d'avoir utilisé au moins une fois la télétransmission au cours de l'année civile ;
• la seconde aide de 300€ est octroyée lorsque les FSE (feuilles de soin électroniques) représentent plus de 70 % des feuilles de soin effectuées au cours de l'année civile.

L'équipement

Pour télétransmettre vous aurez besoin d'une carte de professionnel de santé (CPS) et d'un équipement informatique.

0) Les fondamentaux

Pour pouvoir profiter de la télétransmission, il faut évidemment avoir accès à internet (optez pour l'ADSL plutôt que pour le bon vieux modem 56K...), une imprimante et donc à un ordinateur (avec écran, souris et clavier... ).

1) La carte de Professionnel de Santé (ou CPS)

La carte CPS est protégée par un code confidentiel et contient l‘identité, la profession, la spécialité et la situation d’exercice.
Elle permet d’assurer l’authentification permettant les échanges et l’accès aux Dossiers Médicaux Personnalisés des patients (DMP) et de transmettre les feuilles de soins.
Elle s'obtient par demande à l’Agence régionale de Santé (ARS) de votre région sous 5 semaines. Renouvelée automatiquement, la carte est intégralement prise en charge par l'assurance maladie.

2) Les lecteurs de carte Vitale

Les versions 3x permettent de lire les cartes Vitale 2 (aux numéros de séries de 12 caractères au lieu des 8 initiaux) en circulation depuis 2007. Elles sont également plus sécurisées et permettent de lire plus rapidement les cartes.
À titre indicatif, les prix des lecteurs de carte Vitale varient de 150 € à 550 €.

Pour les visites à domicile, des lecteurs portables existent. Ces TLA (terminal lecteur applicatif) devront être « homologués Sésam Vital ». Ils enregistrent l'ensemble des opérations effectuées lors des visites et se synchronisent ensuite lorsqu'ils sont reconnectés à l'ordinateur du cabinet.
À titre indicatif, les prix des lecteurs de carte Vitale portables varient de 300 € à 650 €. Pour plus d'information, nous vous proposons de visiter le site du GIE Sésam Vitale.

3) Un système de facturation

La facturation se fait par un logiciel agréé par le Centre national de dépôt et d'agrément (CNDA).
La version 1.40 du système de facturation Sésam Vitale simplifie l'établissement des FSE, quelque soit la situation du patient, ainsi qu'un meilleur retour d'informations NOEMIE. Il est à noter que certains lecteurs de cartes Vitale fournissent un logiciel de facturation.

Le retour NOEMIE

Le retour NEOMIE est également appelé « RSP » pour « rejet signalement paiement », il s'agit du retour d'information de type « acceptation ou rejet du paiement » suite à une télétransmission .
NOEMIE est l'acronyme de : Norme Ouverte d'Echange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs...

Il existe deux types de retour :

• L'accusé de réception qui permet de vérifier la bonne réception de votre télétransmission ainsi que de la validité de sa conformité.
• Le retour NOEMIE qui regroupe l'ensemble des informations (paiement, rejet) dès 48h après réception des factures électroniques par l'assurance maladie.

Ce que contient un retour NOEMIE

Dans chacun des fichiers de retour NOEMIE, vous aurez les informations suivantes :

• Le destinataire du paiement final.
• La date de journée comptable qui correspond à la date à laquelle l'ordre de paiement ou de virement a été donné.
• Le numéro de chaque lot traité.
• Le numéro de chaque facture traitée.
• L'identification de l'assuré, à savoir son matricule (NIR) et son nom.
• L'identification du patient, à savoir sa date de naissance, son nom et son prénom.
• Un numéro d'organisme complémentaire dans le cas des tiers payant CMUC.
• Les informations relatives aux actes ou prestations (date de la prescription éventuelle, date de l'acte, prix unitaire, base et taux du remboursement...).

Pour plus d'informations, consultez le site ameli.fr.

Cyril JOANNES
Rédacteur Infirmiers.com
cyril.joannes@izeos.com